Dans cet article, vous allez savoir le sens des termes « rente viagère et opération viagère ».
Sommaire
Le sens du terme « viager »
Nul n’ignore le sens du terme « viager » que le Petit Larousse définit comme ce « dont on possède la jouissance durant toute sa vie ».
L’opération viagère
Cette définition est assurément exacte, mais elle pèche par une légère imprécision car le viager, au sens courant et financier du terme, n’est pas seulement ce qui dure toute la vie.
C’est aussi ce qui ne dure pas plus longtemps. Plus précisément encore, c’est ce qui dure très exactement autant que la vie. Ainsi : est viager un droit qui disparaît avec celui qui en bénéficie ; est viagère la rente qui sera versée jusqu’au dernier souffle du rentier ; sont bien évidemment viagères les pensions et retraites qui constituent en majeure partie l’objet de ce portail.
Les manières de se constituer des ressources viagères
Il existe diverses manières de se constituer des ressources viagères à partir d’un capital que l’on possède déjà. Nous en citerons quatre :
- le rachat de points de retraite
- le bail à nourriture
- la vente en viager
- et le contrat de rente viagère passé avec un organisme assureur
Le bail à nourriture, vieille pratique qui resta longtemps très utile, a presque complètement disparu.
C’était une convention passée entre un « vieux » et un ménage plus jeune, ou encore avec un hospice ou toute autre institution charitable.
Le vieux apportait son petit pécule et recevait, en échange, le gîte et le couvert pendant tout le reste de son existence.
On n’en trouve plus guère mention, à l’heure actuelle, que dans les manuels de droit. Il se pratique peut-être encore dans les campagnes.
Nous l’avons cité pour être complet, mais n’en dirons rien de plus.
Les rachats de points de retraite
Restent donc trois formules possibles, avec leurs variantes. Certains s’étonneront peut-être de voir assimiler les rachats de points aux rentes viagères traditionnelles.
Tel était bien le cas de ce monsieur sympathique, au seuil de la retraite, peu informé des questions financières et qui venait demander conseil :
« J’envisage de racheter quelques points de retraite, pensez-vous que j’aie raison ?
- et bien, tout dépend de votre situation personnelle et des conditions qui vous sont faites par votre caisse de retraite. Avez-vous comparé avec une rente viagère
- ah, sûrement pas ! je ne veux pas entendre parler de viager
- et pourquoi donc
- mais il faudrait que j’aliène mon capital. Et ça, il n’en est pas question. Je tiens à conserver ma liberté et à léguer quelque chose à mes enfants
La rente viagère
Une opération d’achat-vente en viager
Il fut assez difficile d’expliquer que c’était pourtant bien la même chose. Certes, le vocabulaire utilisé en matière de rachat de points est emprunté au domaine des retraites, tandis que celui qui permet de décrire une opération d’achat-vente en viager ou la souscription d’un contrat de rente viagère est plutôt puisé dans le glossaire des légistes et celui des assureurs.
Mais, dans les deux cas, l’une des parties aliène un capital en échange d’un revenu viager. Il faut donc considérer l’esprit des choses plus que la lettre.
Ce que nous allons faire, en utilisant, pour plus de commodité, le second des vocabulaires.
