Pour la première phase, il est possible de calculer ses droits acquis à la retraite avec un mode de calcul extrêmement simple ; mais il ne pourra pas toujours s’en tenir là.
Sommaire
Calcul des droits acquis
Il n’est pas toujours possible de s’en tenir là, pour trois raisons. On peut en effet :
- avoir changé de régime en cours de carrière
- avoir droit à divers supplémentaires au titre de la validation gratuite
- mériter des majorations en raison des charges familiales que l’on a assumées pendant son âge mûr
Sur ces divers points, il n’est pas trop difficile de se renseigner. Toutefois, ceux qui auront suivi une carrière particulièrement sinueuse auront la tâche compliquée.
Calcul des droits acquis
Théoriquement, un calcul rigoureux est toujours possible. Toutefois, il est difficile, et la marche à suivre ne peut être indiquée dans le corps d’un portail tel que celui-ci.
Il faudrait donner le délai des réglementations propres à chacun des grands régimes.
Deux formules s’offrent à ceux qui veulent quand même, et à juste titre, aboutir à une estimation correcte de leurs droits.
La première consiste à coller d’aussi près que possible à la réalité ; la seconde, à effectuer un calcul portant sur une carrière type semblable à celle que l’on a suivie.
Coller à la réalité suppose que l’on ait tenu ses affaires en ordre et que l’on possède la liste des activités occupées, des salaires perçus et des régimes auxquels on a adhéré.
L’évolution des salaires de référence des régimes
Il faut alors se procurer l’évolution du salaire de référence du ou des régimes en question, ainsi que celle des taux de cotisation et des tranches de salaire sur lesquelles lesdites cotisations ont été successivement assises. Il ne reste alors qu’à calculer :
- le plafond de la sécurité sociale (limite supérieure de la tranche A du salaire)
- le plafond des cadres (limite supérieure de la tranche B du salaire)
- le salaire de référence
Le plafond cadre
Prenons l’exemple de salaire de M. Bougeotte qui n’atteignait pas le plafond cadre. A partir de 8918,46 €, il était donc entièrement situé en tranche B. On avait de la sorte :
- assiette de la cotisation cadre égale à la fraction du salaire située en tranche A
- cotisation égale à l’assiette de la cotisation multipliée par le taux de celle-ci
- nombre de points acquis égal à la cotisation divisée par le salaire de référence
La valeur totale de ses droits acquis
Pour que M. Bougeotte aboutisse à la valeur totale de ses droits acquis, il faudrait qu’il recommence pour chacune des années de sa carrière et en calcule alors le total.
Il ne devra donc pas oublier les autres régimes auxquels il a pu cotiser – nous sommes en ce moment dans l’hypothèse d’une carrière mouvementée – ni, bien entendu, celui de la sécurité sociale.
En ce qui concerne cette dernière, le calcul est différent. Cela dit, les personnes qui ont toujours bénéficié d’un salaire supérieur au plafond de la sécurité sociale peuvent se disperser de tout calcul.
Elles peuvent en effet compter sur une retraite d’assurance vieillesse égale à la moitié de ce plafond, retraite éventuellement majorée de 10 % si elles ont élevé au moins trois enfants jusqu’à l’âge de seize ans.
