Autant l’annoncer d’entrée de jeu : il n’existe actuellement aucun organisme ni aucune documentation susceptibles de fournir le répertoire intégral des régimes de retraite existant aujourd’hui.
Sommaire
Les régimes de retraite d’aujourd’hui
L’histoire de nos régimes sociaux, les particularismes soigneusement cultivés dans la société française contemporaine ainsi que l’importance des initiatives prises par les partenaires sociaux dans l’édification du système expliquent que les régimes puissent se compter par douzaines et les caisses par centaines.
En outre, certains régimes anciens continuent à fonctionner au profit de leurs derniers affiliés, tandis que se développent de nouvelles initiatives, tant dans le domaine du complémentaire que du supplémentaire.
Cela dit, l’imprécision qui subsiste et subsistera encore longtemps en cette manière ne porte que sur des régimes secondaires, moribonds ou confidentiels.
En revanche, l’essentiel est maintenant bien connu, répertorié et parfaitement codifié, comme nous le verrons au prochain chapitre.
La description à laquelle nous allons maintenant procéder englobe donc quasi-totalité des régimes et concerne, à quelques rares exceptions près, l’essentiel de la population.
Les caisses et les régimes
Nous ne citerons évidemment pas les centaines de caisses de retraite dont nous venons de parler, ce qui serait long, fastidieux et inutile.
Nous tenterons, par contre, de voir les choses d’un peu plus haut et de distinguer les grandes « agglomérations » de caisses ou de régimes.
Si nous laissons de côté les retraites d’anciens combattants auxquelles est consacrée une très brève annexe, nous distinguerons trois grandes masses au cours d’une première approche.
Ce sont respectivement :
- les régimes des salariés
- les régimes des non-salariés
- et les régimes non contributifs ou d’assistance, dont la combinaison et le cumul permettent de garantir un minimum vieillesse aux personnes âgées disposant de ressources très faibles
Nous ne parlerons également qu’en annexe de ces régimes d’assistance. Ils concernent, certes, quatre millions de Français, mais étant donné que leur bénéfice – si l’on ose dire – n’est accordé qu’en deçà d’un plafond de ressources fort bas, ils ont peu de chances d’être octroyés aux particuliers qu’un certain niveau d’aisance incite justement à se préoccuper des problèmes relatifs à la gestion du patrimoine.
Il nous reste donc, présentement, à considérer les régimes de salariés et de non-salariés.
Les régime des salariés
Dans les régimes des salariés, parmi les premiers, on remarque trois grands sous-groupes :
- les régimes que l’on peut en quelque sorte qualifier de « publics »
- les régimes des salariés assujettis à un régime spécial de sécurité sociale
- les régimes des salariés des entreprises industrielles et commerciales en quelque sorte « normales »
Chacun de ces sous-groupes mérite un minimum d’explications.
Les régimes publics
Les régimes publics par exemple sont dans cette catégorie que l’on rencontre les régimes les plus anciens, la « fonction publique » ayant, de très longue date, joué un rôle moteur dans le développement des actifs sociaux en général et dans celui des retraites en particulier.
Cela s’explique à la fois par la sollicitude de l’État vis-à-vis de ses agents et par le fait que la stabilité de l’emploi et les avantages consentis en matière de retraites ont toujours fait plus facilement admettre des salaires qui ne passent pas pour trop élevés.
