Un régime peut être géré par une ou plusieurs caisses.
La caisse gère le régime de retraite
Dans le premier cas, la caisse et le régime ont plus ou moins la même dénomination, ce qui explique les phrases du genre « il y a 750 régimes de retraite dont 250 caisses qui… »
Dans le second cas, les caisses se groupent généralement sous la houlette d’un organisme spécialisé, sorte de super-caisse chargée de veiller à l’évolution des règles du régime, à l’information des caisses les plus pauvres.
Il est alors fréquent que l’on désigne le régime par le sigle de cette super-caisse.
Ainsi, parle-t-on indifféremment du régime des cadres et du régime AGIRC, ce sigle désignant l’Association Générale des Institution de Retraites de Cadres, organisme qui coiffe l’ensemble des caisses de cadres.
Pour la même raison, on parle du régime ARRCO, sigle de l’association des régimes de retraites complémentaires, pour qualifier le plus important des régimes des salariés non cadres.
Le régime ARRCO
Groupes de caisses
Des caisses gérant un même régime peuvent se fédérer en groupes de caisses, eux-mêmes coiffés d’un organisme particulier.
Ainsi, dans le cadre de l’ARRCO, déjà nommée, rencontre-t-on des caisses groupées au sein de l’UNIRS, de l’AGRR, ou de la FNIRR, ainsi que des institutions autonomes, autrement dit non fédérées.
Parmi ces dernières on rencontre des « caisses d’entreprise », c’est-à-dire des caisses créées par une entreprise en vue de mettre sur pied et de gérer un régime réservé à son personnel.
Ces divers caisses et groupements de caisses respectent les règles communes à l’ARRCO, mais présentent certaines différences.
De la sorte, on entend fréquemment parler du régime ARRCO et du régime UNIRS sans que l’on mentionne que le second constitue en quelques sortes une sous-catégorie du premier. Tout cela ne simplifie pas les choses.
Institutions
Ce doit être l’occasion de commencer à nous familiariser avec quelques éléments du vocabulaire couramment utilisés en matière de retraites.
Les régimes et les caisses y sont souvent appelées institutions. Selon que leur recrutement s’opère indifféremment dans divers domaines d’activité, dans une profession déterminée ou dans une seule entreprise, on les qualifie d’utilisations interprofessionnelles, professionnelles ou d’entreprise.
Cela dit, il faut bien garder présent à l’esprit le fait qu’un régime constitue un ensemble de règles, tandis qu’une caisse est un organisme.
Le régime est un droit, la caisse une sorte d’administration.
Citons tout de suite quelques exemples.
Le régime de avocats prévoit ce que les défenseurs de la verre et de l’orphelin doivent verser à un organisme appelé la Caisse Nationale des Barreaux Français et ce qu’ils pourront, en principe, lui demander quand ils auront atteint soixante-cinq ans.
Le régime des fonctionnaires de l’État dispose que les salariés relevant du statut des fonctionnaires doivent abandonner 6 % de leur salaire à leur employeur et qu’ils pourront percevoir en échange une sorte de salaire différé après au moins quinze ans de service actif.
Le régime des cadres
Le régime des cadres règle le montant des cotisations que les cadres et leurs employeurs doivent verser aux caisses de cadres qu’ils ont choisies, ce que celles-ci leur doivent en contrepartie, ainsi que les relations entre caisses.
Une même personne, parce qu’elle a eu des activités professionnelles variées et a changé plusieurs fois de métier ou d’employeur, ou parce qu’elle jouit d’un certain niveau de rémunération, ou pour toute autre raison que nous mentionnerons, peut se trouver simultanément concernée par plusieurs régimes de retraite.
Cela signifie qu’elle a respecté, ou doit respecter plusieurs catégories d’obligations, s’adresser à plusieurs caisses et qu’elle pourra, en contrepartie, percevoir diverses catégories de prestations.
Une telle complexité nous invite à procéder par étapes pour comprendre le système dans son ensemble.
